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Monsanto responsable de l’intoxication d’un agriculteur

jeudi 1er mars 2012, par biogil

L’entreprise américaine a été reconnue responsable de l’invalidité d’un agriculteur français, ouvrant la voie à des dommages-intérêts. Une première en France.

C’est une reconnaissance importante pour les agriculteurs souffrant des séquelles d’une exposition à des pesticides. Monsanto, le leader mondial de l’agrochimie, a été reconnu lundi par le Tribunal de grande instance de Lyon « responsable » du préjudice de Paul François, un agriculteur français ayant inhalé du produit Lasso en 2004. Une décision qui ne plaît pas au géant américain des pesticides, qui a décidé de faire appel.

Le tribunal a condamné Monsanto « à indemniser entièrement Paul François de son préjudice », précise le jugement. Une expertise médicale est confiée à deux médecins afin d’établir le montant des indemnités. Leur rapport devra être remis au plus tard le 28 septembre 2012 en vue d’une nouvelle audience en novembre prochain.

« Cette décision est historique. Elle fera jurisprudence pour tous les dossiers similaires car nombre d’agriculteurs sont dans la même situation », avait réagi, optimiste, l’un des avocats du plaignant, Me Stéphane Teyssier. La Mutuelle sociale agricole (MSA) dit recevoir 200 dossiers par an d’agriculteurs affirmant avoir été intoxiqués par des pesticides. Mais le lien de cause à effet, difficile à établir quand l’intoxication est diffuse dans le temps, n’a été reconnu que pour 47 cas en 10 ans.
Troubles neurologiques

Les faits pour lesquels Paul François, aujourd’hui âgé de 47 ans et invalide à 50%, poursuit Monsanto remontent à avril 2004. Céréalier à Bernac (Charente), il reçoit au visage des vapeurs de Lasso, un puissant désherbant produit par le géant américain, en ouvrant la cuve d’un pulvérisateur. L’agriculteur perd connaissance. Les nausées et troubles neurologiques (bégaiement, vertiges, maux de tête, troubles musculaires...) qui suivent l’obligent à interrompre son activité pendant près d’un an. En mai 2005, des analyses révèlent encore dans son organisme des traces de monochlorobenzène, un solvant présent pour moitié dans le Lasso. Or, d’après sa fiche internationale de sécurité chimique, ce produit peut justement provoquer « somnolence, maux de tête, nausées et pertes de connaissance » après inhalation.

Trois ans plus tard, Paul François, qui est devenu entretemps le porte-parole des victimes des pesticides, obtient en justice que ses troubles soient reconnus comme maladie professionnelle par la MSA. Il lance alors une procédure en responsabilité civile contre Monsanto.
La suite sur figaro.fr

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